Commune de Vieux-Château
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Compte-rendu du conseil municipal du
Samedi 14 Novembre 2009
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Présents : JC Simonet (maire),C.Berthelon (1° Adjoint), A.Debeaupuis (2° Adjoint), C.Tarteret, B. Flanet, F.Gérard, D.Sirmel, JB Tarteret.
Absents excusés ayant donné pouvoir : J.Terreau (pouvoir au maire), D. Bolart (pouvoir au 1° Adjoint).
Absent non excusé : X. Raillard
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance, il est 10 Heures.
Le PV du dernier conseil est approuvé.
C.Tarteret est désignée secrétaire de séance
Ordre du jour :
Zone de développement éolien en terre-plaine :
Cela vise la zone géographique de Santigny – Cussy – Ste Magnance, La commune, étant commune limitrophe, le conseil émet un avis favorable à la poursuite de l’étude engagée pour le développement de l’éolien.
Accessibilité aux personnes handicapées et/ou à mobilité réduite :
Le 1er septembre, le cabinet d’étude SOCOTEC, mandaté par la communauté de communes pour évaluer les conditions d’accessibilité des personnes handicapées a rencontré Monsieur le Maire afin d’inventorier les lieux recevant du public dans le but d’une mise en conformité. Ceci s’inscrivant dans le cadre de la loi de 2005.
Un rapport remis en mairie fait valoir la nécessité de l’accessibilité aux bâtiments publics, déjà partiellement réalisée.
Cette obligation sera prise en compte dans l’étude « Cœur de Village ».
Délivrance de la coupe affouagère 2010 et affouages 2009:
L’ONF demande la délivrance de coupe (2010/2011) pour la parcelle n° 2 ; Alain Debeaupuis, membre de la commission des bois et garant, faisant valoir le mauvais état de la coupe 2007/2008 des parcelles 24 et 26, suggère au conseil de reprendre cette coupe et de différer le plan de l’ONF.
Le conseil demandera à ce sujet un entretien avec Philippe RANCE, représentant l’ONF, pour savoir quelles suites donner.
Les affouages 2009/2010 sont définis, les coupes ont été tirées au sort et attribuées aux 20 affouagistes demandeurs, habitant la commune. Monsieur le Maire rappelle que c’est une « coupe à blanc » hormis les chênes destinés à la vente.
Monsieur le Maire rappelle que la coupe 19 n’a rapporté que 2600 euros environ, le marché étant, de plus, peu porteur et estime que le produit de la coupe n°31 devrait être de meilleur rapport.
Grippe H1N1 :
Une fiche descriptive de consignes a été remise dans les foyers avec enfants en bas âge ; ainsi qu’aux assistantes maternelles. Pour le reste de la population, voir le N° affiché pour contacter le centre de vaccination de Pouilly en Auxois.
Avant-projet « Cœur de village » :
Monsieur le Maire présente au conseil quelques clichés projectifs de l’opération ; c’est un projet amené- il va de soi- à évoluer, le dossier est consultable en mairie et les photomontages seront présentés à la population du village lors des manifestations festives de décembre et de janvier (vœux du maire en particulier).
Location de la salle :
Le conseil, sur proposition de Monsieur le Maire, accepte que pour la demi-journée, la salle communale soit mise gracieusement à la disposition des habitants de Vieux-Château ; en revanche, pour toute autre période, la location est portée à 45 euros pour les habitants, 60 pour les extérieurs.
Monsieur le Maire, suite aux décisions du précédent conseil municipal, a procédé à l’acquisition de 8 tentes de réception ( barnums ) auprès de M. Petitjean de Guillon. Il est convenu que ces barnums pourront être loués aux collectivités (ou particuliers) au prix de 15 € l’unité et sur dépôt de garantie.
Commission « Avenir de la commune »
Christophe Berthelon, chargé de la composition de cette commission, a arrêté la liste des membres de cette dernière.
L’objectif de cette commission sera de réfléchir aux possibilités de développement du village, du maintien, a minima, de son chiffre de population actuelle, de ses richesses à exploiter, tout en préservant le caractère de quiétude qui en fait la qualité de vie.
Divers
La commune réforme trois objets qu’elle n’utilise plus : une machine à écrire électrique, un lecteur de microfiches et un téléphone/fax. M. Sirmel s’en porte acquéreur pour 5€ chaque.
Sans question diverse, le conseil est clos, Monsieur le Maire lève la séance, il est 11 Heures 30
